Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Nom / Raison sociale : Cocagne Marc

Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)

SIRET : immatriculation en cours

Adresse du siège : 36 rue lazare carnot 76300 sotteville-les-rouenn

Email de contact : contact@forgecalc.app

Téléphone : 0612743765

Numéro de TVA intracommunautaire (si applicable) : non applicable

Directeur de la publication

Cocagne marc, en sa qualité de auto-entrepreneur de l'entreprise éditrice.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : Cloudflare, Inc. / Cloudflare Germany GmbH

Adresse : 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, USA / Rosenheimer Straße 143C, 81671 München, Deutschland

Téléphone / contact : +49 89 26207202 — www.cloudflare.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, logos, illustrations, code source) sont la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Le logo et le nom « ForgeCalc » sont des éléments distinctifs de l'éditeur.

Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations présentes sur ce site, mais ne peut garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs, d'omissions ou d'inexactitudes. L'utilisation des informations et contenus de ce site se fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur.

Les conditions applicables à l'achat et à l'utilisation du logiciel ForgeCalc lui-même sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente, document distinct de la présente page.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site (notamment lors d'un achat) est décrit dans notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.